Programme pluriannuel d'intervention 2022 / 2026

EPF Pratique

Dispositif d'observation foncière | Portail cartographique

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La recherche sur "" renvoie 624 résultat(s)

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A 50 ans, l’EPF commence une troisième vie au service de l’attractivité normande

Pertinence du résultat : 100%
Date de publication : 09/10/2018 07:54

Observatoire foncier et habitat du Syndicat Mixte des Hautes Falaises

Pertinence du résultat : 100%
Date de publication : 25/10/2018 08:49

Elbeuf sur Seine-Préemption MOUCHEL

Pertinence du résultat : 100%
Date de publication : 28/11/2018 12:37

Texte constitutif et décrets d'application

Pertinence du résultat : 100%
Date de publication : 01/03/2012 13:15

Les Andelys (XA 235)-Droit de priorité-RUE SELLENICK

Pertinence du résultat : 100%
Date de publication : 19/12/2018 16:32

La Chapelle au Moine-Décision d'acquisition - THERMO CONFORT

Pertinence du résultat : 100%
Date de publication : 19/12/2018 16:34

11 Représentants des EPCI à fiscalité propre

Pertinence du résultat : 100%
Date de publication : 13/03/2012 09:17

5 Représentants des autres EPCI à fiscalité propre et des communes non membres d'un EPCI à fiscalité propre,à raison d'un représentant par département

Pertinence du résultat : 100%
Date de publication : 22/07/2015 13:48

M. Christophe BRUSCHERA

Pertinence du résultat : 100%
Date de publication : 13/03/2012 10:45

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Pertinence du résultat : 100%
Date de publication : 09/01/2019 09:39

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ANTENNE de Caen à compter du 7 juin 2022
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